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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIVA 3S
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DivaBio
Marque expirée - Marque en non vigueur

DivaBio
PRODIVA 3S, SAS

Numéro de dépôt :
3647698
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2019
DivaBio de PRODIVA 3S

Présentation de la marque DivaBio

Déposée le 20 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIVA 3S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DivaBio »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIVA 3S domicilié(e) 69 RUE DE PERPIGNAN FRUILEG 389 – BATIMENT D3 - 94632 - RUNGIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODIVA 3S domicilié(e) 69 RUE DE PERPIGNAN FRUILEG 389 – BATIMENT D3 - 94632 - RUNGIS CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DivaBio est expirée depuis le 20 mai 2019.

PRODIVA 3S a également déposé les autres marques suivantes : SummerBio


PRODIVA 3S, SAS - 69 RUE DE PERPIGNAN FRUILEG 389 – BATIMENT D3 - 94632 - RUNGIS CEDEX - France


PRODIVA 3S - 69 RUE DE PERPIGNAN FRUILEG 389 – BATIMENT D3 - 94632 - RUNGIS CEDEX - France


Errata de la publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Republication pour erratum - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521172 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Vins : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.